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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELT
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Les Demeures du Haras
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Demeures du Haras
TELT, SARL

Numéro de dépôt :
99790778
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2009

Présentation de la marque Les Demeures du Haras

Déposée le 4 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Demeures du Haras » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TELT domicilié(e) 12 PASSAGE PENEL, 75018 PARIS, INSCRITE AU RCS PARIS B 377 498 365 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 498 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier VHEMIN Avocat à la Cour - France.

La marque Les Demeures du Haras a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Demeures du Haras est expirée depuis le 4 mai 2009.

TELT a également déposé les autres marques suivantes : TUNNEL EURALPIN LYON TURIN sas , LES MAISONS DE JOSEPHINE


TELT, SARL - 12 PASSAGE PENEL, 75018 PARIS, INSCRITE AU RCS PARIS B 377 498 365 - France - SIREN 377498365


Olivier VHEMIN Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Service de construction de bâtiment.